Catégorie / page accueil / Vos droits
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MOTIONS DE SYNTHÈSE 2019
Retrouvez les motions de synthèse 2019 présentées par m. Alain CLERC, président de la commission des droits lors de notre congrès de CAEN 2019 en cliquant ICI. Le discours d’introduction à la…
2 juillet 2019 -
Articles de lois concernant le monde combattant
Pour lire l’Arrêté du 30 janvier 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre, cliquez ICI. Pour lire l’Arrêté du 27 janvier 2020 fixant…
16 janvier 2017 -
Archive articles de droits.
Pour lire l’Arrêté du 19 décembre 2016 fixant le montant des rémunérations dues en contrepartie des services rendus par la direction de l’information légale et administrative, cliquez ICI. —- Pour…
26 décembre 2016 -
Guide Pratique Tome 1 et 2
Guide pratique sur les droits des anciens combattants et des bénéficiaires des P.M.I.-V.G. Pour les consulter, cliquez sur l’image ci-dessous.
28 juillet 2016 -
Gestion des crédits mis en place pour les soins dispensés aux pensionnés
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) est chargée de la gestion des crédits mis en place pour les soins dispensés aux pensionnés relevant de l’art L 115 du code des…
27 juillet 2016
Articles récents
- Infos FNAM
- Monsieur le président honoraire Maurice Gambert nous a quitté.
- GR 16 : Union des Associations Patriotiques de la Porte des Maures Amicale des Anciens Combattants du Lavandou-Bormes-Le Rayol Amicale Régimentaire du 1er Groupe de Commandos d’Afrique Amicale Mémoire Bormes 44
- Notre administrateur Henri Schwindt nous a quittés
- ACTUALITÉ DU GR 145, SECTION FÉDÉRALE ANDRÉ MAGINOT DU VAUCLUSE DES ANCIENS COMBATTANTS.
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